Les articles

  • 13 octobre 2021

CR du CHSCT du 12 octobre 2021

ORDRE DU JOUR : PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 21 SEPTEMBRE 2020– Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 22 OCTOBRE 2020– Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 2 NOVEMBRE 2020– Pour approbation SUIVI DE SEANCES - POINTS D’ACTUALITE : situation sanitaire, bilan de l’intégration de (...)


  • 27 septembre 2021

CR du CHSCT C du 27 septembre 2021

ORDRE DU JOUR : PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 21 SEPTEMBRE 2020– Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 22 OCTOBRE 2020– Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 2 NOVEMBRE 2020– Pour approbation SUIVI DE SEANCES - POINTS D’ACTUALITE : situation sanitaire, bilan de l’intégration de (...)


  • 13 juillet 2021

CR du CHSCTC du 9 juillet 2021

Ordre du jour PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 7 FEVRIER 2020– Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 10 MARS 2020– Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 1er JUILLET 2020– Pour approbation SUIVI DE SEANCES - POINTS D’ACTUALITE : situation sanitaire, locaux de la BSM, ambiance (...)


  • 11 juin 2021

CR du CHSCT du 9 juin 2021

ORDRE DU JOUR : PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 8 NOVEMBRE 2019 – Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 8 NOVEMBRE 2019 (1 er signalement à huis clos) – Pour approbation PROCES-VERBAL DU CHSCT C DU 8 NOVEMBRE 2019 (2 ème signalement à huis clos) – Pour approbation PROCES-VERBAL (...)


  • 29 mars 2021

CR du CHSCTC du 23 mars 2021

SUIVI DE SEANCES - POINTS D’ACTUALITE : – situation sanitaire, – réaménagement du restaurant Necker, – déménagements de services de la DGE au bâtiment Necker. Lire l’intégralité du compte-rendu dans le document joint.


  • 22 février 2021

CR du CHSCTC du 12 février 2021

Cette séance s’est déroulée en 2 parties. Début de matinée, séance plénière du CHSCTC. Puis, GT sur les crédits du CHSCTC. Introduction CGT : Les masques avec lanière ne sont plus distribués. Pourquoi ? Il faudra informer les agents au cas où ces masques ne doivent plus être utilisés (...)


  • 17 décembre 2020

CHSCT C : Déclaration CGT-F0-Solidaires du 17 décembre 2020

Monsieur Le Président du CHSCTC, Nous sommes loin, dans nos instances, de ce que devrait être un véritable dialogue social. Comme vous le savez sans doute, les fédérations FO, Solidaires et CGT ont boycotté les derniers CNAS, CTM et CHSCTM. Plusieurs raisons à cela sur lesquelles les (...)


  • 16 décembre 2020

CHSCTM : Déclaration commune interfédérale du 16 décembre 2020

A la suite des instances ministérielles, comité technique et comité d’action sociale, les fédérations CGT, Solidaires et FO ont transmis une déclaration commune et n’ont pas participé à la séance du CHSCTM. Lire la déclaration en pièce jointe.


  • 19 novembre 2020

CHSCTM et GT CHSCTM du 17 novembre 2020 : la sécurité, la santé doivent primer, « quoi qu’il en coûte » !

Les représentants du personnel CGT au CHSCTM ont constaté que, bien que dans un contexte sanitaire brûlant qui altère profondément et durablement la santé, la sécurité et les conditions de travail de nos collègues, la tenue des instances ne consiste la plupart du temps qu’en une diffusion (...)


  • 10 novembre 2020

CHSCT C - Compte rendu de l’audio du 2 novembre 2020

Interventions syndicats - Interventions Administration A la suite de la circulaire de la DGAFP et de la note du ministère du travail, les notes en parution de notre ministère seront mises à jour et présentées en CHSCTM. La déclinaison des notes et les plans de prévention pour (...)


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